Code des bonnes pratiques
PREFACE Jamais ouvrage ne m’a semblé plus pertinent que le « Code des Bonnes Pratiques des Navigateurs de Plaisance ». Ce livret est non seulement une mine de renseignements administratifs et réglementaires, mais également, je dirai surtout, un rappel de quelques...
Décret relatif aux tailles de poissons
IQUE FRANÇAISE Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie TRANSPORTS MER ET PÊCHE Arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour...
