La réglementation pour les bateaux à moteur hors-bord va changer en 2024. C’est une évolution majeure qui va impacter tous les propriétaires de bateaux à moteur hors bord. Assurez-vous d’être informé sur les nouvelles dispositions de sécurité et de technique pour naviguer en toute tranquillité.
Publié le 13 décembre 2023 au Journal Officiel, l’arrêté du 1er octobre 2023 de la division 240 relatif à la sécurité des navires revoit le principe du port du coupe-circuit pour notamment le pilote d’un hors-bord. Une nouveauté à connaître et à mettre en application dès aujourd’hui.
Le décret 84-810 reçoit une mise à jour notable avec l’arrêté du 1er octobre 2023 (portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987). Cette « mise à jour » s’applique à la navigation de plaisance, et change notamment la règlementation au sujet du port du coupe-circuit.
La nouvelle règle de sécurité impose au pilote d’un hors-bord à commandes déportées/barre fixe, ou d’un véhicule nautique à moteur (traduisez un jet-ski) de porter un coupe-circuit (filaire ou électronique) dès l’instant où le moteur a démarré.
Interdiction d’utiliser une rallonge, de déplacer le coupe-circuit pour en faciliter l’usage et surtout interdiction de se départir du coupe-circuit à tout moment (navigation, manœuvres de port, prise de coffre, etc.).
Ajoutons que ce décret impose qu’un second coupe-circuit filaire ou électronique de remplacement, soit à bord et signalé, au cas où le conducteur serait éjecté et qu’il faudrait à l’équipage redémarrer le/les moteur(s).
La seule « exception » autorise un déplacement à bord sans coupe-circuit : après avoir coupé le moteur, ou s’être assuré que l’hélice ne peut être engagée. Difficile à la lecture de cette condition de savoir si la position « neutre » est considérée comme l’assurance que l’hélice ne peut-être engagée ?
Reste qu’en équipage réduit, ou simplement en manœuvres de port, cette nouvelle directive pourrait bien compliquer la vie des plaisanciers.
